Les statuts du Club Esperanto de Rhuys

CLUB ESPERANTO DE RHUYS

Statuts

L'association a été fondée le 8 mars 1989 par messieurs Georges Clopeau, actuel président d'honneur,

et Roger Foucher.

Article 1  Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi  du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Club Esperanto de Rhuys ».

 

Article 2 Cette association se fixe les buts suivants :

Promouvoir la langue internationale Espéranto en proposant son utilisation au plus large public possible et en diffusant, par tous moyens légaux, l’information relative à cette langue.

Perfectionner chez ses membres la connaissance et l’usage de l’Espéranto à toutes fins pratiques et culturelles.


 Article 3  L ‘association est ouverte à tous les courants de pensée qui acceptent la contradiction. Elle les respecte tous et encourage les échanges entre eux. Les prises de position politiques ou religieuses que ses membres sont libres de prendre à titre individuel, ne peuvent engager l’association.

    L’association se tient en relation avec la fédération de Centre-Ouest des centres culturels Espéranto, affiliée à l’Union Espérantiste Française à laquelle ses membres adhèrent, s’ils le désirent , à titre individuel.

 

Article 4   Le siège social de l’association est fixé à la Mairie de Sarzeau.

 

Article 5   L’association se compose de membres actifs qui étudient et pratiquent la langue Espéranto, et de membres sympathisants qui, sans souhaiter ou sans pouvoir étudier la langue, désirent cependant contribuer à sa promotion.

   Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau et régler la cotisation prévue à l’article 6.

  La qualité de membre se perd par la démission, le décès ou la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant alors été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 

Article 6   Les ressources de l’association comprennent :

Le montant des cotisations payées par les membres,

Les subventions et les dons privés,

Le produit des manifestations ou des réalisations.

Les cotisations sont déterminées chaque année par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

 

Article 7   Assemblée Générale. L’assemblée générale ordinaire est convoquée chaque année par le président dans le courant du mois de janvier. La convocation mentionne l’ordre du jour qui comprend notamment les points suivants :

rapport d’activité, présenté par le président assisté par les membres du conseil d’administration.

compte financier présenté par le financier.

Projet d’activité  pour l’année à venir.

Projet de budget comportant éventuellement révision du montant des cotisations.

Appel de candidatures  pour élections au conseil d’administration.

            L’Assemblée Générale ratifie les décisions du conseil d’administration, amende et adopte les projets, puis procède à l’élection du nouveau conseil.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées à tout moment par les soins du secrétaire, à la demande du président ou d’un quart des membres inscrits. La convocation mentionne l’ordre du jour.

Lorsque la moitié des membres inscrits est représentée- au nombre des présents s’ajoute celui des pouvoirs enregistrés à l’ouverture de l’assemblée-, l’assemblée générale extraordinaire a , en ce qui concerne les questions à l’ordre du jour, tout pouvoir de décision.

 

Article : Conseil d’Administration. Pour être membre du conseil d’administration, il faut être âgé de plus de seize ans révolus. Le Conseil d’Administration compte de 4 à 9 membres selon le choix de l’Assemblée Générale. Il est élu pour un an. Tous les membres sortants sont rééligibles.

 Au cas où il serait impossible d’élire 4 candidats, l’élection serait remise à une assemblée générale extraordinaire convoquée dans la quinzaine suivante.Si celle-ci ne parvenait pas à constituer le Conseil d’administration, elle devrait, avant de se séparer, procéder à la dissolution de l’association.

Le Conseil d’Administration est chargé de la gestion de l’association et il est responsable devant l’Assemblée Générale . Sous la responsabilité du président il est tenu de se réunir au moins deux fois dans l’année.

 

Article 9 :  Bureau.  Dans la semaine suivant son élection, le C.A. désigne en son sein un bureau constitué de trois personnes :

Le président qui organise les travaux du Conseil et représente l’Association.Il convoque les Assemblées Générales et les préside.

Le secrétaire qui est responsable de la gestion administrative et des archives. Il expédie notamment les convocations aux Assemblées Générales, à la demande du président ou d’un quart des membres inscrits.

Le trésorier qui est responsable de la gestion financière.

D’autres conseillers peuvent recevoir des missions temporaires.

 

Article 10 :  Règlement intérieur. Un règlement intérieur précise les détails du fonctionnement de l’Association non prévus par les statuts. Elaboré par le C.A., il entre en vigueur dès son adoption par l’A.G.

 

Article 11 : Dissolution. La dissolution peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres effectivement présents à une Assemblée Générale. Celle-ci désigne alors un liquidateur. L’actif, s’il y a lieu, est versé à la fédération de Centre-Ouest des centres culturels Esperanto.

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